GIORDIMAINA Philippe GRUET Philippe BRAZ Carlos LAFITTE Serge GIORDIMAINA Jean-Paul PINCON Frédéric
Numéro de dépôt :
95592474
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005
Présentation de la marque SEE NETT
Déposée le 16 octobre 1995 par GIORDIMAINA Philippe, GRUET Philippe, BRAZ Carlos, LAFITTE Serge, GIORDIMAINA Jean-Paul, PINCON Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEE NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Les déposants sont GIORDIMAINA Philippe, domicilié(e) 3, Parc de la Bérengère, 92210 SAINT-CLOUD - France, GRUET Philippe, domicilié(e) 3, Rue des ormeaux, 95100 ARGENTEUIL - France, BRAZ Carlos, domicilié(e) 2 Ter, rue Jules Ferry, 10300 SAINTE-SAVINE - France, LAFITTE Serge, domicilié(e) 77/79, Rue de Javel, 75015 PARIS - France, GIORDIMAINA Jean-Paul, domicilié(e) 28, rue Madiraa, 92400 COURBEVOIE - France, PINCON Frédéric, domicilié(e) 5, rue de la Grange aux Belles, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIORDIMAINA PHILIPPE - France.
La marque SEE NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIORDIMAINA Philippe - 3, Parc de la Bérengère, 92210 SAINT-CLOUD - France
GRUET Philippe - 3, Rue des ormeaux, 95100 ARGENTEUIL - France
BRAZ Carlos - 2 Ter, rue Jules Ferry, 10300 SAINTE-SAVINE - France
LAFITTE Serge - 77/79, Rue de Javel, 75015 PARIS - France
GIORDIMAINA Jean-Paul - 28, rue Madiraa, 92400 COURBEVOIE - France
PINCON Frédéric - 5, rue de la Grange aux Belles, 75010 PARIS - France
GIORDIMAINA PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; machines pour l'industrie textile; machines agricoles; machines pour l'imprimerie; appareils de lavage et machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle.Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper.Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; butoirs en caoutchouc; caoutchouc durci (ébonite); capitons en caoutchouc; clapets en caoutchouc; cordes en caoutchouc; cordons en caoutchouc; ébonite; fibre vulcanisée; fils de caoutchouc non à usage textile; joints en caoutchouc pour bocaux; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; moules en ébonite; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc); tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.Cartons d'amiante; draps d'amiante; feutre d'amiante; filaments d'amiante; papiers d'amiante; revêtement d'amiante; rideaux de sécurité en amiante; semelles d'amiante; tissus d'amiante; toile d'amiante; tresses d'amiante.Armatures pour conduites (non métalliques); armatures pour conduite d'air comprimé non métalliques.Bagues d'étanchéité; bandes isolantes; barrages flottants antipollution; bourrelets d'étanchéité; fers à cheval non métalliques; fils élastiques non à usage textile; gants isolants; garnitures d'accouplements; garnitures d'embrayages; garnitures d'étanchéité; garnitures pour joints d'expansion; gomme pour le rechapage des pneus; isolateurs; isolateurs pour voies ferrées; joints; joints de cylindres; joints pour conduites; rubans isolants; tissus isolants; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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